Urbanisme
Service urbanisme : Cédric BORD - Fatiha MESSALTI - Laurence GAMOND (secrétariat)
service.urbanisme@couzeix.fr
Le service reçoit sur rendez-vous au 05 55 39 34 09 (choix urbanisme) et service.urbanisme@couzeix.fr
Fermé lundi et jeudi après-midi
Ouverture aux publics :
- Lundi : 13h30 à 17h30
- Mardi : 8h30 à 12h
- Mercredi : 8h30 à 12h - 13h30 à 17h30
- Jeudi : 8h30 à 12h
- Vendredi : 13h30 à 17h30
ENQUÊTE PUBLIQUE préalable à une autorisation environnementale pour le projet présenté par la société BEYRAND pour la construction d'un pôle d'impression et de décoration sur porcelaine sur le site du Mas de l'Age :
Dossier d'enquête publique :
Arrete prefectoral n°87-30429 portant autorisation de defrichement.pdf (1.4 MB)
Attestation de depot projet-environnement.gouv.fr.pdf (30.9 kB)
BEYRAND Avis MRAE janvier 2024.pdf (2.3 MB)
BEYRAND Memoire reponse MRAE mars 2024.pdf (2.4 MB)
Certificat depot biodiversite Mas Age.pdf (853.2 kB)
Fichier accuse de reception Beyrand.pdf (1.6 kB)
PJ1 Notice descriptive Beyrand VC.pdf (2.4 MB)
PJ2 Note presentation non technique Beyrand VC.pdf (533.5 kB)
PJ7 RNT Etude Impact Beyrand VC.pdf (802.9 kB)
PJ8 Etude de Dangers Beyrand VC.pdf (3.0 MB)
PJ9 Capacites Techniques et Financieres Beyrand VB.pdf (1.9 MB)
PJ10 Avis du Maire Beyrand VB.pdf (928.7 kB)
PJ11 Plan de situation Beyrand VB.pdf (263.7 kB)
PJ12 Plan ensemble Beyrand VC.pdf (4.7 MB)
PJ14 Respect dispositions generales 2940 Beyrand VC.pdf (2.9 MB)
ENQUÊTE PUBLIQUE : Modification n°6 du PLU pour l’agrandissement de la zone UI et la modification de l’OAP du Mas de l’Age :
ENQUÊTE PUBLIQUE préalable à la délivrance du permis d’aménager, présentée par la Communauté Urbaine Limoges Métropole pour une opération d’aménagement mixte économique et d’habitat sur le site du Mas de l’Age :
Modification n°5 du PLU :
CONCERTATION : Projet de valorisation du site du Mas de l'Age sur la commune de Couzeix :
CONCERTATION : Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Couzeix : agrandissement de la zone Ui et modification de l’Orientation d’Aménagement et de programmation (OAP) du Mas de l’Age :
Tous les formulaires de demande d'autorisation d'urbanisme (permis de construire, d'aménager, déclarations préalables, certificats d'urbanisme...) sont disponibles sur le site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578